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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROL ROUGIER OCEAN LANDEX
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FONCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCAT
ROL ROUGIER OCEAN LANDEX (SA)

Numéro de dépôt :
1708796
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
26/06/1999

Présentation de la marque FONCAT

Déposée le 26 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ROL ROUGIER OCEAN LANDEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « FONCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROL ROUGIER OCEAN LANDEX domicilié(e) 339 Avenue de La Rochelle, 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUERIN - France.

La marque FONCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

ROL ROUGIER OCEAN LANDEX a également déposé les autres marques suivantes : TABDECOR , DECOMEL , DECOFAGE , TABLIDEE , TOP 10


ROL ROUGIER OCEAN LANDEX (SA) - 339 Avenue de La Rochelle, 79000 NIORT - France


GUERIN - France


Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°179005 - Publication au BOPI 1994-11-28

Additif pour matériaux dérivés du bois, ignifuge, hydrofuge

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).